Licence et droits d’utilisation

Maxime Mazouth–Laurol est l’auteur de la Fresque de l’Économie Dette, et cet atelier est protégé par la législation sur les droits d’auteur. L’auteur va céder les droits d’exploitation de cet atelier à l’association La Fresque de l’Économie Dette afin de lui permettre une meilleure diffusion, et donc de sensibiliser un maximum de personnes. L’utilisation de l’atelier doit se faire dans le cadre des règles prévues par l’association.

Utilisation non-commerciale

La Fresque de l’Économie Dette est placée sous licence Creative Commons BY-NC-ND. Cela signifie que l’outil peut être utilisé librement, à condition de créditer l’œuvre, de ne pas y faire de modification et de rester dans un usage non-commercial. Nous recommandons toutefois vivement aux intéressé·e·s de se former via les sessions de formation organisées par l’association, avant d’animer des ateliers.

Cette licence s’applique lorsque les animateur·ice·s sont bénévoles, que la participation est à faible prix ou gratuite, et que l’atelier a lieu dans un cadre privé, associatif, ou dans l’enseignement formation initiale (étudiants et enseignants, y compris pendant le temps de travail de l’enseignant·e). Cela exclut l’utilisation en prestation et en interne au sein d’une entreprise ou organisation publique (rémunérée ou non).

Utilisation commerciale

Pour le moment, aucun cadre d’utilisation commerciale n’a été défini.

Caractère non modifiable

Pour le moment, le caractère non modifiable de l’outil concerne tous les cas d’usage de l’animateur.

Il est formellement interdit de modifier les cartes de la Fresque de l’Économie Dette sans l’accord de l’auteur.

Sont considérés comme une modification substantielle de l’œuvre :

  • La modification de l’une des 45 cartes (version normale)
  • Le fait d’enlever plus de cartes que ce qu’indiquent les recommandations de l’association
  • L’ajout de cartes sur la Fresque à tout moment de l’atelier (constitution de la Fresque, phase créative, restitution, ou débriefing)
  • Le fait de délivrer des informations descendantes pendant le débrief pour une durée de plus de 5 minutes sauf à ce que ce soit des informations qui décrivent de manière synthétique un mécanisme économique utile au déroulement de l’atelier
  • Le fait d’animer un atelier en moins de 3 heures
  • Le fait d’exprimer des opinions politiques personnelles sans lien direct avec les objectifs d’animation définis par l’association

Les contrevenants à ces principes s’exposent à des poursuites de la part de l’auteur et de l’association.

Modification des cartes

La Fresque de l’Économie Dette est un atelier en usage mais encore immature. Le contenu des cartes va probablement subir des modifications. De plus, les données d’animation évolueront régulièrement afin de tenir compte des études les plus récentes.

Les adaptations de l’outil à un contexte ou à un public particulier peuvent être indispensables, mais nécessitent systématiquement l’aval de l’auteur. Il s’agit surtout d’éviter que les objectifs d’animation définis par l’association ne soient pas respectés.

Marque enregistrée

La dénomination « La Fresque de l’Économie Dette » est une marque enregistrée, pour désigner notamment les services d’enseignement. Il est en conséquence interdit de l’imiter, ou de s’en inspirer, pour toute activité de formation, ainsi que de l’utiliser en dehors des cas dans lesquels l’usage de l’outil pédagogique est autorisé.

Mises à jour

Cette licence est sujette à des évolutions potentielles. Les utilisateurs de la Fresque se doivent de se tenir au courant de ces évolutions.